senat ecole de la confiance

Ce projet de loi a été déposé le à l’Assemblée nationale par le Gouvernement. Le projet de loi initial comprend titres. Au terme d’un débat marathon, le Sénat se prononce sur le projet de loi " pour une ", débarrassé d’une mesure  Le Sénat a achevé, dans la soirée du , l’examen du projet de loi « pour une école de la confiance ». Toutes les dispositions  Localtis : à h, le Sénat a examiné les conclusions Adoption définitive au Sénat du projet de loi École de la confiance . Réunis au Sénat , sénateurs et députés sont parvenus à élaborer un texte commun à l’occasion de la commission mixte paritaire  Le Sénat a achevé l’examen en séance publique du projet de loi pour une école de la confiance en soirée. Malgré le retrait 

Le projet de loi pour une école de la confiance , largement remanié par le Sénat , est passé en commission mixte paritaire le . pour une école de la confiance ,. TEXTE ÉLABORÉ PAR. LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE. Voir les numéros : Assemblée nationale (e  Le projet de loi "pour une école de la confiance ", arrive au Sénat , alors que le ministre de l’Education JeanMichel Blanquer est aux  La commission de la culture et de l’éducation du Sénat vient de rendre son rapport sur le projet de loi « pour une école de la confiance » sur  Localtis : Les sénateurs doivent adopter solennellement ce leur version du projet de loi "pour une école de la confiance ".

Le Sénat à majorité de droite a adopté en première lecture le projet de loi «pour une école de la confiance », qui prévoit l’abaissement à  Le Sénat adopte la réforme de l’école. Les sénateurs ont adopté ce leur réécriture du projet de loi « pour une école de la confiance  

Au terme d’un débat marathon, le Sénat se prononce sur le projet de loi « pour une école de la confiance », débarrassé  Le Parlement a adopté définitivement ce , par un ultime vote du Sénat à n levée, le projet de loi "pour une école de la confiance ", qui  Le Sénat a adopté ce le projet de loi pour une école de la confiance , avec voix pour (Les Républicains en tête, s aussi les  Après plusieurs jours de débats, le projet de loi pour l’ école de la confiance a été adopté en première lecture par le Sénat , avec Projet de loi pour une école de la confiance , n° ( PDF) , déposé(e) le Projet de loi , modifié, par le Sénat , pour une école de la confiance le